Dominique Joubert


De: Dominique JOUBERT
membre du collège Mutuelles santé de la « CRESS Ile-de-France »
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (ESS)
4. Au titre des « Chambres régionales de l'économie sociale et solidaire » (CRESS)
sur proposition d'ESS France
Groupe:
Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
JORFTEXT000045641836(source JORF)
nomination
24 Avril 202224/04/2022
De: Dominique JOUBERT
président de section, Occitanie, Pays de la Loire, 01/08/2019
Objet:
dans les conditions
JORFTEXT000038334368(source JORF)
mutation
04 Avril 201904/04/2019
De: Dominique Joubert
premier conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Groupe:
Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
date_debut="2016-03-01"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000032155041(source JORF)
cessation de fonction
06 Mars 201606/03/2016
De: Dominique JOUBERT
procureur financier à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
magistrat de la chambre régionale des comptes
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat
JUSC1305455A(source BOMJ)
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Dominique JOUBERT
procureur financier près la chambre régionale des comptes des Pays de Loire, suppléant
Objet:
membre de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
magistrat de la chambre régionale des comptes
Remplace:M. Michel PROVOST
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat
JUSC1224002A(source BOMJ)
nomination
25 Mai 201225/05/2012
De: Joubert (Dominique)
adjudant-chef, matériel ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000020490499(source JORF)
décoration
07 Avril 200907/04/2009
De: Joubert (Dominique)
Objet:
dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
au grade de conseiller
Au titre de l'année 2002
Groupe:
Magistrats de chambre régionale des comptes
date_debut="2004-03-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
JORFTEXT000000798869(source JORF)
nomination
20 Mars 200420/03/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.